Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOILE NOIR
Numéro de dépôt :
1266119
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1994
Présentation de la marque VOILE NOIR
Déposée le 22 mars 1984 par DENIS CARPEZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOILE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOILE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE NOIR est expirée depuis le 22 mars 1994.
DENIS CARPEZAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35